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(Sources : Dico du Net : Blog)
| Préambule : un petit jeu proposé par ÉducNet pour tester nos connaissances en matière de droit du net (public visé : les élèves) | |||
C'est un espace de libre expression qui vous permet, sans aucune connaissance technique de publier vos idées, votre actualité, sur Internet et de recevoir presque instantanément l'avis de vos lecteurs. Dès que vous avez quelque chose à dire, sur un sujet qui vous touche, vous amuse, vous choque, si vous voulez partager votre savoir, vos passions, le blog est là. Faire un blog c'est : - pour vous, pour votre association, pour votre équipe, pour votre classe, pour vos amis, pour votre famille, pour votre entreprise, - pour partager vos connaissances, pour soutenir une cause, pour vous improviser poète, journaliste amateur ….la liste est longue mais avant tout pour COMMUNIQUER ! La force du blog c'est sa flexibilité : vous écrivez et chacun peut réagir, commenter instantanément et inscrire des remarques sur votre site. Votre blog devient un baromètre d'opinion, un média capable de recueillir et diffuser votre info en temps réel, c'est un outil inégalé de propagation de contenu. C'est très simple. Ublog met à votre disposition les outils nécessaires à la création de votre blog. C'est un exemple d'offre gratuite. Le choix vous appartiendra toujours, en dernier ressort. Pour les novices, créer un blog c'est possible sans aucun logiciel à télécharger, sans aucune notion technique, juste en quelques clics. Pour les pros, c'est tout aussi simple en gardant toujours une ouverture vers le code HTML pour modifier ou customiser son blog et l'adapter à sa personnalité. Un blog est construit autour des notes. Les notes ce sont les petits textes que vous rédigez régulièrement pour alimenter le contenu de vote site et qui constituent le fil rouge éditorial de votre blog. La particularité d'un site blog, c'est que chaque visiteur peut laisser un commentaire sur chaque note, entamer une discussion avec vous, débattre du sujet. Bien sûr vous pouvez intégrer vos propres photos, images, choisir votre design et votre mise en page. Bravo la technique… Un peu de magie et le classique " bouche à oreille " investit l'internet. En effet, les technologies utilisées dans les blogs permettent une circulation du flux d'information tout à fait nouvelle (RSS). Le contenu de votre site est relayé sur différents serveurs et il devient ainsi un carrefour de circulation de l'information. Cet aspect communautaire est un élément clé des blogs. Communautés dirigées, unissant un auteur à ses lecteurs, mais aussi communautés horizontales, entre auteurs. Chaque « weblogueur » affiche sur sa page d'accueil la liste de ses blogs préférés et converse régulièrement avec leurs responsables. Sites et lecteurs forment ainsi des chapelets de réseaux sociaux, où les liens sont parfois solides, mais plus souvent éphémères. La communauté se rassemble sur une personnalité et sur un contenu, mais ne garantit en rien la qualité du site. « La plupart des weblogs sont remplis de banalités écrites par des adolescents ou des adultes qui donnent des détails sans intérêt sur leur vie quotidienne, expliquait récemment le psychologue américain John Grohol. Mais parmi eux, on trouve des trésors qui reposent sur la forte personnalité de leur auteur. Ils ne cherchent pas à être adulés ou à attirer l'attention d'autres gens sur eux-mêmes. Cela vient naturellement grâce à la puissance de leur travail, l'originalité de leurs histoires et la force de leurs mots. » Quelques exemples. Le Monde et Libération analysent le même jour, le 24 mai, l'univers des blogs. Libération interroge un hébergeur de blogs français sur les tendances : il annonce à la fois l'arrivée de la pub et la multiplication des blogs citoyens. Bertrand Le Gendre, dans Le Monde, évoque ces "jouebs", des blogs d'information."Le journalisme de toujours est-il soluble dans la blogosphère ?" Il ne le pense pas : 'les blogs n'échappent pas aux écueils que la presse alternative rencontre presque toujours lorsqu'elle réussit : récupération, marchandisation et banalisation". Mais il reconnaît un nouvel écosystème de l'information. Article du Monde Article de Libération Le blog d'un éducateur Vous hésitez encore, vous voulez essayer les blogs ? Pour essayer, optez pour la formule Ublog-gratuit. Bien sûr vous ne bénéficierez pas de toutes les fonctionnalités, votre espace sera limité, mais vous pourrez vous familiariser avec cette nouvelle manière d'aborder l'Internet en ayant un véritable weblog. Sinon, voici deux solutions "clés en main", sans publicités :
Voici deux hébergeur spécialisés dans les blogs pédagogiques : http://lewebpedagogique.com http://blog.crdp-versailles.fr {nécessite une adresse académique} Logiciels ou moteurs de blogs pour une mise en page plus personnalisée : http://fr.dotclear.org http://www.wordpress-fr.net
Quelles obligations pour le créateur d'un blog ? Les blogs sont des sites internet. À ce titre, ils sont soumis au droit applicable à tout service de communication au public en ligne. Ces services sont définis par la loi du 21 juin 2004 sur la confiance dans l'économie numérique. L'inscription des blogs dans cette catégorie implique que les auteurs de blogs se soumettent à certaines obligations d'information qui incombent aux éditeurs. Ainsi, quel que soit son statut, le blogueur doit s'identifier auprès du public. Mais selon qu'il est simple particulier ou professionnel, l'éditeur pourra rester partiellement anonyme ou, au contraire, devra se faire connaître de tous. Il faut également un directeur de la publication. Un particulier qui édite un blog est à la fois éditeur et directeur de la publication. La déclaration se fait en ligne de façon simple et rapide à partir du site de la CNIL http://www.cnil.fr/ Fiches DroitDuNet.fr : - Je veux créer un site internet. Quelles sont mes obligations déclaratives ? Plus particulièrement à destination d'un public mineur : http://www.droitdunet.fr/par_profils/profil.phtml?it=3&type=profil_junior À télécharger : une plaquette du CLEMI pour les élèves désireux de créer un blog : http://www.clemi.org/medias_scolaires/blogs/blog-notes4c.pdf http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_createur&it=7&id=34
- J'ai ouvert un site web, une liste de diffusion, un forum, un chat. que dois-je déclarer auprès la CNIL ? http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_createur&it=7&id=32
- J'ai créé un site ou un blog. Quelles informations dois-je y faire figurer ? http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_createur&it=7&id=36
La liberté d'expression est l'un des piliers de la démocratie. Elle est protégée dans l'ordre international comme national. (La Convention Européenne des Droits de l'Homme prévoit dans son article 10 la défense de ce principe). La liberté d'expression est garantie aussi bien pour les professionnels de l'information que pour les particuliers. Le blogueur est donc libre de s'exprimer mais sa liberté ne lui permet pas de tout dire et de tout écrire, sauf à répondre de ses propos. La liberté d'expression permet la libre critique mais celle-ci conduit parfois à la publication de propos qui peuvent relever de la diffamation ou constituer une faute en certaines circonstances. Aucun texte ne vient préciser ces limites. C'est donc la seule confrontation des opinions exprimées à la sensibilité de ceux qui sont visés par la critique qui permet au travers de la jurisprudence de tracer le périmètre de ce qui peut être accepté et de ce qui relève d'un abus de la liberté d'expression. La liberté d'expression est une liberté fondamentale et protégée comme telle. Tout n'est pourtant pas permis. Le droit des tiers doit être respecté. Tout au moins, les blogueurs devront-ils ne pas se laisser guider dans leurs commentaires par leur animosité, ne pas être excessifs et faire reposer leurs propos sur un travail sérieux et approfondi. Blogs : les recours en cas de reproduction illicite de contenu Source : Journal du Net Les blogs, comme les sites, sont soumis à la législation du droit d'auteur. A ce titre, il est possible d'entamer différentes actions en vue de faire cesser la reproduction de contenu non autorisée. Une synthèse sur le sujet. Lien : http://www.journaldunet.com/juridique/juridique051025.shtml - Le régime de responsabilité applicable aux blogs . celui du blogueur . du fait des commentaires de tiers La diffamation et les injures sont des infractions. Le blogueur peut être tenu pour responsable des commentaires échangés par des tiers sur son propre blog. La modération a priori ou, à défaut, un contrôle régulier des contributions est de mise. Fiches DroitDuNet.fr - Suis-je responsable des messages postés publiquement sur le forum de discussion de mon site ou sur mon blog ? http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_createur&it=7&id=101
- (Juniors) Puis-je être poursuivi en justice parce que j'ai fait ou dit quelque chose d'interdit sur internet ? http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_junior&it=3&id=149
Blog et propriété intellectuelle Les blogueurs, quelle que soit la forme d'expression qu'ils choisissent pour leur blog, ne peuvent s'inscrire hors du droit de la propriété intellectuelle. Les textes, les dessins, les photographies et plus généralement toutes les créations originales des auteurs de blogs sont protégés par le droit. À l'inverse, les auteurs de blogs devront respecter les droits de propriété littéraire et artistique des tiers. Il n'est donc pas possible, sauf à y être préalablement autorisé, de reproduire ou représenter l'oeuvre d'un tiers ou un objet protégé par un droit voisin. Cependant, il convient de rappeler que dans un certain nombre de cas, le droit sur les oeuvres de l'esprit et les autres objets protégés peut être en partie écarté par des exceptions prévues par la loi. Principalement dans le cas des blogs, ces exceptions seront liées à l'information. Elles concernent les analyses et courtes citations, la diffusion de discours politiques ou ceux prononcés lors de cérémonies officielles, ou encore la caricature. En outre, les blogs utilisent la technique des liens pour assurer leur interactivité. Que ce soit au moyen de liens simples ou de rétroliens, la technique s'inscrit dans des cadres connus. Le lien est une connexion qui permet de passer d'un site à un autre rapidement. Quant au rétrolien, il permet de mettre en relation des sites d'une façon réciproque afin de partager un même sujet. Ces liens sont indispensables et, sans eux, surfer sur internet ne serait pas possible ; aussi les juges reconnaissent-ils un principe de liberté de lier. Mais ce principe ne saurait conduire à des atteintes aux droits des tiers. La contrefaçon est réprimée par la loi. Sauf exception légale ou autorisation, vous ne pouvez mettre à disposition sur votre blog les oeuvres des tiers. Fiches DroitDuNet.fr - Ai-je le droit de mettre en ligne des fichiers musicaux (MP3.) ? http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_createur&it=7&id=26
Puis-je diffuser sur mon site des extraits sonores de chanson ? http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_createur&it=7&id=52
J'ai ouvert un site gratuit, puis-je y publier des articles provenant d'autres sites ou de la presse traditionnelle ? http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_createur&it=7&id=28
J'ai trouvé des images sur l'internet. Puis-je les utiliser pour illustrer certains textes de mon site ? http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_createur&it=7&id=70
Dois-je demander une autorisation lorsque je réalise des liens vers des pages particulières d'un site ? http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_createur&it=7&id=98
Blog et image des personnes Le droit à l'image des personnes, issu de l'article 9 du code civil, est régulièrement rappelé par les tribunaux et les cours. Ce droit est lié à la vie privée des individus. Il s'ensuit que l'autorisation des personnes est requise pour la réalisation des photographies comme pour la diffusion de ces photographies. En cas de violation du droit à l'image, le juge peut prescrire toute mesure de nature à faire cesser l'atteinte à la vie privée qui résulte de la publication non autorisée de l'image d'une personne ; par exemple, imposer le retrait immédiat de la photographie. Néanmoins le droit à l'image connaît des exceptions qui sont liées à l'illustration d'un sujet d'actualité ou historique et qui répondent, dans ces deux cas, à des conditions précises et strictes définies par la jurisprudence. D'une façon un peu différente, l'image des personnes ou de leurs paroles privées est protégée par le droit pénal. Deux articles sanctionnent de peines délictuelles les atteintes volontaires portées à l'intimité de la vie privée, soit par l'enregistrement, la diffusion de l'image ou des paroles des personnes à leur insu : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnArticleDeCode?code=CPENALLL.rcv&art=226-1 soit par le moyen de photomontages. http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnArticleDeCode?code=CPENALLL.rcv&art=226-8 La mise en ligne sur son blog de l'image d'un tiers est soumise à l'autorisation préalable de celui-ci dans la plupart des cas. Pour les photos de mineurs, ce sont les parents qui doivent donner leur autorisation. Fiches DroitDuNet.fr Puis-je utiliser la photographie ou la vidéo d'une personne sur un site internet ? http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_createur&it=7&id=21
(Juniors) Ai-je le droit de publier la photo de mes amis sur mon blog ou sur mon site perso ? http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_junior&it=3&id=83
Blog et
établissements scolaires
Bloguer
depuis son établissement scolaire n'est pas
forcément
interdit mais cet usage se fait en principe dans un cadre
défini. Les établissements scolaires doivent se doter d'une charte d'utilisation des moyens informatiques qui précise les utilisations que les élèves peuvent en faire http://tice.education.fr/educnet/Public/services/securite/chartes Un professeur diffamé ou injurié sur le blog d'un élève peut porter plainte. Le mineur peut voir sa responsabilité engagée. Blog et protection des mineurs Révéler sur un blog trop d'informations sur soi et ses habitudes peut être dangereux pour les mineurs. Par ailleurs, les mineurs peuvent être exposés à des contenus violents ou pornographiques présents sur certains blogs. Pour toutes ces raisons, il est important de parler d'internet et des blogs en famille. - J'ai découvert des contenus illicites ou choquants (pornographie enfantine, incitation ou provocation à la haine, à la discrimination ou à la violence). A quelles autorités puis-je les signaler ? http://www.droitdunet.fr/par_themes/lecture.phtml?type=themes&it=16&ic=49&id=38 - (Juniors) Y a-t-il des sites ou des blogs interdits aux mineurs ? http://www.droitdunet.fr/par_themes/lecture.phtml?type=themes&it=16&ic=49&id=157
- (Juniors) Ai-je le droit de publier la photo de mes amis sur mon blog ou sur mon site perso ? http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_junior&it=3&id=83
Blog et salariés Les salariés bénéficient de la liberté d'expression mais avec deux limites qui sont, d'une part l'abus et d'autre part, les restrictions qui peuvent être apportées à cette liberté par l'employeur. Abuser de sa liberté d'expression dans et hors de l'entreprise peut constituer une faute. L'abus de la liberté peut ainsi se caractériser par la tenue de propos diffamatoires, injurieux ou ayant un caractère excessif ; ou lorsque les propos visent à déstabiliser ou perturber le fonctionnement de l'entreprise. Le salarié a-t-il le droit d'utiliser internet à des fins personnelles depuis son poste de travail ? http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_salarie&it=4&id=40 Par quels moyens fixer les règles d'usage d'internet au sein de l'entreprise ? http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_salarie&it=4&id=49
Mon employeur peut-il être tenu pour responsable en cas d'utilisation fautive de ma part de l'internet sur mon lieu de travail ? http://www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_salarie&it=4&id=97 |
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